Conseil Municipal le 20 janvier 2021
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le
Mercredi 20 Janvier 2021 à 18 h 00
Considérant l'état d'urgence COVID 19 et le couvre-feu à partir de 18 h, ce Conseil Municipal se tiendra hors présence du public.
L'ordre du jour est le suivant :
- Appel des conseillers présents
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2020
- Convention pour l'entretien des accessoires de voirie et le fauchage des bassins de rétention
- Rétrocession réservoir Charot par la smaep et la saur
- Bail 5 bis place du 19 mars 1962
- Réduction loyers 3 bis place du 19 mars 1962
- Transfert de compétence « création et gestion de crematorium » au profit de la communauté d'agglomération du grand sénonais
- Décisions modificatives
- Autorisation d'ouverture de crédits dépenses investissement avant vote budget primitif 2021
- Demande de subvention detr projet city stade
- Demande de subvention fonds de concours cags projet city stade
- Demande de subvention conseil Départemental projet city stade
- Tableau des effectifs du personnel communal
- Confirmation modification temps de travail du personnel communal
- Approbation du règlement intérieur de la maison de l'enfance modifié
- Questions diverses
Comme pour les précédents Conseils, nous publierons le projet de PV sur notre blog, afin que les Martinots soient informés des débats de ce Conseil