Prochain Conseil Municipal le 27 février 2024

Le prochain Conseil Municipal se réunira le Mardi 27 Février 2024 à 18 h OO à la salle des fêtes.

L'ordre du jour est le suivant :

1. - Appel des présents - annonce des pouvoirs,
2. - Désignation du secrétaire de séance et vote
3. - Approbation du Procès-Verbal du 10 janvier 2024

Délibérations :

COMMANDE PUBLIQUE (1)

1. Travaux rénovation énergétique école Jules Ferry (1.1.1),
2. Convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (1.4), DOMAINE ET PATRIMOINE (3)
3. Fin de bail et révision du loyer- 3 Bis Place du 19 mars 1962 (3.3),

FONCTION PUBLIQUE (4)

4- Création d'emploi non permanent saisonnier d'activité n ⁰ 1— Service technique (4.2.2.4), 5- Création d'emploi non permanent saisonnier d'activité n ⁰ 2 — Service technique (4.2.2.4),

DOMAINE ET PATRIMOINE (3)

6. Procédure bien sans maître —Section E n ^o 399 (3.1),
7. Bail infirmières -4 Place Emile Loubet (3.3),
8. Classement dans le domaine public communal — Rue Romain Rolland (3.5.7),

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5)

9- Ajout points de délégation permanente du Conseil Municipal au Maire (5.5),

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES (9)

10- Avis vente DOMANYS-5 et 6 Rue des Celliers (9.1),

D- Décisions du Maire n ⁰ 1-2024, n ⁰2-2024, 11 ⁰3-2024,

E- Informations/Questions Diverses

Rappelons que les séances sont publiques. Chacun peut donc y assister.

Depuis juillet 2020, la parole est donnée au public en fin de réunion.