Prochain Conseil Municipal le 4 juin 2024

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 4 juin 2024 à 18h à la salle des fêtes.

L'ordre du jour est le suivant :

1. - Appel des présents - annonce des pouvoirs,
2. - Désignation du secrétaire de séance et vote
3. - Approbation du Procès-Verbal du 9 avril 2024

Délibérations :

COMMANDES PUBLIQUES (1)

1. Marché à procédure adaptée - projet « Rénovation énergétique de l'école élémentaire Jules Ferry » attribution des lots (1.1.1.1),
2. Convention d'utilisation régulière des locaux scolaires au profit de l'IME (1.4),

DOMAINE ET PATRIMOINE (3)

3. Acquisition parcelle ZE N ^O 49 — Les Hauts Glaciers — projet création d'un nouveau cimetière (3.2),
4. Classement dans le domaine public— Rue Edouard Jeubert (3.5.7),

FONCTION PUBLIQUE (4)

5. Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (4.1),

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5)

6. Délégation permanente du Maire (5.5),
7. Convention d'adhésion au service commun de défense extérieures contre l'incendie (5.7),

FINANCES LOCALES (7)

8- Retrait délibération n ^o 2024 9AVRlL 09 — Vote des taux des impôts directs locaux 2024 (7.2.2),

9- Vote des taux d'imposition 2024 (7.2.2),

10. Emprunt — projet « Rénovation énergétique de l'école élémentaire Jules Ferry » (7.3),
11. Redevance d'occupation du domaine public -GRDF (7.6),
12. Tarifs service enfance 2024-2025 (7.10),
13. Tarifs service enfance pour l'IME de Sainte-Béate de SENS (7.10),

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES (9)

14. Vente d'un logement social Domanys (9.1),
15. Désignation coordonnateur communal recensement population (9.1),

D- Informations / Questions Diverses

Rappelons que les séances sont publiques. Chacun peut donc y assister.

Depuis juillet 2020, la parole est donnée au public en fin de séance